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Mairie de Carcès

  • Avis 20192866
    Mairie de Carcès
    Communication, par courrier électronique ou par consultation sur place, du relevé de propriété...
    19/12/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Cadastre
  • Avis 20205353
    Mairie de Carcès
    Communication des documents suivants : 1) le solde actuel du compte bancaire de la commune ;...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20230727
    Mairie de Carcès
    09/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/12/2019 1 28/02/2021 1 09/03/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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