CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Capestang Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20202262
    Mairie de Capestang
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de dératisation de la commune.
    30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs
  • Avis 20202263
    Mairie de Capestang
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre ou du courriel du préfet pour...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20202264
    Mairie de Capestang
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la photographie publiée sur les réseaux...
    08/10/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20222655
    Mairie de Capestang
    02/06/2022 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Equipements collectifs
  • Avis 20221280
    Mairie de Capestang
    21/04/2022 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

2 30/09/2020 1 08/10/2020 1 21/04/2022 1 02/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs

Conclusions

2 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page