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Mairie de Briançon

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    11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
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    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20233625
    Mairie de Briançon
    20/07/2023 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 11/12/2014 1 20/07/2023

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Pollution

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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