Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Vie Publique
Avis 20142079
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des délibérations du conseil...
19/06/2014
Favorable
Vie Publique/Vie Locale