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Mairie de Bouchet

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    Mairie de Bouchet
    Copie des délibérations du conseil municipal des 29 mai et 16 septembre 2013 ainsi que de toutes...
    13/02/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Conseil 20191150
    Mairie de Bouchet
    Possibilité de communiquer au demandeur de l'ensemble des avis émis par les administrations...
    18/04/2019 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 18/04/2019

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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