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Mairie de Bouc-Bel-Air

Avis 20164407
Mairie de Bouc-Bel-Air

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air

Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...

08/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20201900
Mairie de Bouc-Bel-Air

Communication du tableau de classement des voies communales de Bouc-Bel-Air.

30/09/2020 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale