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Mairie de Borgo

  • Avis 20144827
    Mairie de Borgo
    Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
    22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20191559
    Mairie de Borgo
    Communication du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique relative à...
    31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/01/2015 1 31/12/2019

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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