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Mairie de Boisemont

  • Avis 20235191
    Mairie de Boisemont
    12/10/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 202400106
    Mairie de Boisemont
    15/02/2024 Incompétence/Renseignement Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
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Séances

2 10/09/2015 2 24/09/2015 2 04/11/2021 2 12/10/2023 1 24/10/2013 1 29/04/2014 1 02/10/2014 1 27/11/2014 1 17/09/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

8 Permis de construire 6 Gestion domaniale 4 POS-PLU 3 Archives 3 Budgets et comptes 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Amiante 2 Marché public 2 Pollution 2 Risques naturels

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 4 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 5 Environnement 9 Vie Publique 8 Vie Locale 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Urbanisme 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

22 Favorable 11 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

37 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe
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