CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Boisemont Favorable

  • Avis 20203963
    Mairie de Boisemont
    Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
    10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Marché public Eau
  • Avis 20204587
    Mairie de Boisemont
    Communication, en version électronique autant que possible, des documents suivants : 1) les...
    07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

2 10/09/2015 1 24/10/2013 1 29/04/2014 1 02/10/2014 1 27/11/2014 1 17/09/2015 1 24/09/2015 1 26/05/2016 1 09/02/2017 1 21/09/2017

Mots-clés

5 Permis de construire 3 Gestion domaniale 2 Archives 1 Amiante 1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Envoi des documents 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Patrimoine

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Loisirs 2 Archives 6 Vie Publique 5 Vie Locale 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme

Conclusions

4 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page