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Mairie de Blauvac Favorable

  • Avis 20171869
    Mairie de Blauvac
    Copies des arrêtés accordant des permis de construire sur les parcelles AB 34, AB 297, AC 25, AE...
    21/07/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20160907
    Mairie de Blauvac
    Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...
    14/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/04/2016 1 21/07/2017

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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