CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Bezons

  • Avis 20201742
    Mairie de Bezons
    Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre à bons de commande ayant pour...
    31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20220802
    Mairie de Bezons
    Communication, sous format numérique par courriel ou à défaut par voie postale à ses frais, de...
    10/03/2022 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Carrière 1 Dossier personnel

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page