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Mairie de Beynac-et-Cazenac

  • Avis 20195867
    Mairie de Beynac-et-Cazenac
    Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg : 1) le...
    02/04/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20204494
    Mairie de Beynac-et-Cazenac
    Copie, par voie électronique, du courrier adressé par la commune au Premier ministre le 25 août 2020.
    07/01/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2020 1 07/01/2021

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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