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Mairie de Benquet

Avis 20144176
Mairie de Benquet

Communication des documents suivants : 1) le registre des délibérations du conseil municipal du...

27/11/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20186132
Mairie de Benquet

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire,...

31/08/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire