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Mairie de Beausoleil

Avis 20156018
Mairie de Beausoleil

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 5 du...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153746
Mairie de Beausoleil

Communication des documents suivants concernant la convention « Devens-SARL Monte-Carlo Club...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20183540
Mairie de Beausoleil

Communication de la preuve de publication de l'arrêté n°294-08 de l'arrêté n°294-08 en date du...

10/01/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202210
Mairie de Beausoleil

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convention signée, relative à l'occupation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20200946
Mairie de Beausoleil

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la comptabilité relative aux parkings...

30/09/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes