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Mairie de Barnas Sans objet/Inexistant

  • Avis 20160688
    Mairie de Barnas
    Copie des documents suivants : 1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
    17/03/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20155965
    Mairie de Barnas
    Communication des documents suivants : 1) le cahier des clauses administratives générales...
    21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/01/2016 1 17/03/2016

Mots-clés

1 Eau 1 Marché public

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
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