CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Barjols Affaire courante

  • Avis 20180904
    Mairie de Barjols
    Copie, en sa qualité de membre de la commission hygiène et sécurité et des conditions de...
    31/05/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Santé
  • Conseil 20204404
    Mairie de Barjols
    Caractère communicable, à l’avocat de Madame X propriétaire depuis le 24 janvier 2020, d'un...
    07/01/2021 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20220127
    Mairie de Barjols
    Communication, par courrier électronique, ou à défaut par voie postale, des documents suivants...
    17/02/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Commerce de détail Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/05/2018 1 07/01/2021 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Gestion domaniale 1 Organisation des services 1 Santé 1 Sécurité sanitaire 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page