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Mairie de Bantzenheim

  • Avis 20202557
    Mairie de Bantzenheim
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
    24/09/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Subvention Budgets et comptes Personnes âgées
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Personnes âgées 1 Subvention 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6
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