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Mairie de Bagnols-sur-Cèze Favorable

Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze

Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 : 1) le tableau des...

24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20192166
Mairie de Bagnols-sur-Cèze

Communication de la copie du document unique (DU) pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018...

07/11/2019 Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Territoriale Conditions de travail