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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Bagnols-en-Forêt
Irrecevable/Imprécise
Avis 20163442
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...
15/09/2016
Irrecevable/Imprécise
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières