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Mairie de Abergement-la-Ronce

Avis 20163702
Mairie de Abergement-la-Ronce

Copie de l'acte de propriété de la parcelle AB 322, appartenant à la mairie.

06/10/2016 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20161659
Mairie de Abergement-la-Ronce

Communication des comptes rendus du conseil municipal de juillet 2015 à janvier 2016 inclus.

12/05/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Territoriale
Avis 20141639
Mairie de Abergement-la-Ronce

Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal, de juin 2013 à février 2014.

22/05/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale