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Mairie d'Ozoir-la-Ferrière Sans objet/Communiqué

  • Avis 20144001
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...
    13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20173308
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Copie de l'arrêté réglementant, sur le territoire de la commune, les panneaux d'affichages...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Publicité
  • Avis 20132632
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
    25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 13/11/2014 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Pollution 1 Publicité 1 Subvention

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable
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