Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Ornex
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20195654
Mairie d'Ornex
Consultation des procès‐verbaux relatifs au PLUiH de Gex Agglo tels qu'ils ont été rédigés par...
30/09/2020
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU