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Mairie d'Izaux

  • Avis 20152494
    Mairie d'Izaux
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 28 juillet...
    09/07/2015 Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20204019
    Mairie d'Izaux
    Copie, par courrier postal, en version papier, à ses frais, de la facture du branchement...
    31/12/2020 Sans objet/Détruit Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Support de communication
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 09/07/2015 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Support de communication

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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