CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Huez Gestion domaniale

  • Avis 20192743
    Mairie d'Huez
    Copie des documents suivants : 1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
    31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20213056
    Mairie d'Huez
    Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...
    31/05/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 31/05/2021

Mots-clés

2 POS-PLU 2 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page