Recherche - CADA

Mairie d'Huez Favorable

Avis 20174525
Mairie d'Huez

Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...

30/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20184072
Mairie d'Huez

Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20192743
Mairie d'Huez

Copie des documents suivants : 1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU Permis de construire