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Mairie d'Herlies Favorable

  • Avis 20160417
    Mairie d'Herlies
    Copie des documents suivants : 1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...
    03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20185255
    Mairie d'Herlies
    Communication, sous tout support, à la convenance de la mairie, de l'intégralité du dossier de...
    31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/03/2016 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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