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Mairie d'Ezanville Gestion domaniale

  • Avis 20161911
    Mairie d'Ezanville
    Communication des extraits du registre des délibérations du conseil municipal suivants, relatifs...
    26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20135364
    Mairie d'Ezanville
    Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...
    30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Conseil 20216152
    Mairie d'Ezanville
    Caractère communicable, à un administré, du bilan quadriennal intégrant un document préliminaire...
    13/01/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/01/2014 1 26/05/2016 1 13/01/2022

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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