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Mairie d'Epinay-sur-Orge

  • Avis 20151605
    Mairie d'Epinay-sur-Orge
    Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20144061
    Mairie d'Epinay-sur-Orge
    Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
    13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20186196
    Mairie d'Epinay-sur-Orge
    Communication, sous forme électronique, du document valant autorisation d'urbanisme relatif à un...
    31/08/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/11/2014 1 07/05/2015 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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