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Mairie d'Epône

Avis 20133139
Mairie d'Epône

Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20212506
Mairie d'Epône

Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...

08/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale Service des domaines Contrats administratifs Patrimoine