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Mairie d'Enghien-les-Bains Marché public

  • Conseil 20163845
    Mairie d'Enghien-les-Bains
    Caractère communicable et modalités de communication, à un candidat évincé n’ayant pas participé...
    06/10/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Support de communication
  • Avis 20161501
    Mairie d'Enghien-les-Bains
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le planning...
    26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
  • Avis 20154308
    Mairie d'Enghien-les-Bains
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
    08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 26/05/2016 1 06/10/2016

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Support de communication

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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