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Mairie d'Avon Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20193197
    Mairie d'Avon
    Communication de l'étude de faisabilité du secrétariat général pour l’administration du...
    19/12/2019 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20230377
    Mairie d'Avon
    09/03/2023 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Conseil 20230626
    Mairie d'Avon
    09/03/2023 Défavorable/Sauf environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 09/03/2023 1 19/12/2019

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Défavorable/Sauf environnement 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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