CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Aviron

  • Conseil 20162674
    Mairie d'Aviron
    Caractère communicable aux héritiers de Monsieur X d'une attestation établie par l'ancien maire...
    21/07/2016 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20140535
    Mairie d'Aviron
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...
    13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 21/07/2016

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page