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Mairie d'Avernes

Avis 20183204
Mairie d'Avernes

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'année 2017, le maire...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-9 Modalités D’Accès / Modalités Budgets et comptes
Avis 20143139
Mairie d'Avernes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...

18/09/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20185129
Mairie d'Avernes

Copie du compte rendu de la réunion de la commission communale des impôts directs (CCID) du 26...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale