CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Aubais Permis de construire

  • Avis 20181221
    Mairie d'Aubais
    Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20192928
    Mairie d'Aubais
    Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du secteur de l'Argilier, notamment...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Enquête publique

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page