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Mairie d'Arbonne Marché public

  • Avis 20182572
    Mairie d'Arbonne
    Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
    31/10/2018 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20221791
    Mairie d'Arbonne
    12/05/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/10/2018 1 12/05/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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