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Mairie d'Albitreccia

  • Avis 20143683
    Mairie d'Albitreccia
    Consultation du registre des permis de lotir.
    30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20190028
    Mairie d'Albitreccia
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
    31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/10/2014 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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