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Mairie d'Alès Affaire courante

Avis 20164511
Mairie d'Alès

Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
Avis 20151781
Mairie d'Alès

Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
Conseil 20173027
Mairie d'Alès

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la marque et du type de matériel retenu...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173792
Mairie d'Alès

Communication du dossier transmis par Maître X à la suite d'une dénonciation de son voisinage,...

05/10/2017 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20133211
Mairie d'Alès

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20211776
Mairie d'Alès

Communication de l’entier dossier de demande de transfert du débit de tabac de Madame X à Alès.

27/05/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail