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Mairie d'Agde Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20152822
    Mairie d'Agde
    Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20152837
    Mairie d'Agde
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...
    30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20144324
    Mairie d'Agde
    Communication des documents (arrêtés, conventions) concernant les autorisations d'occupation du...
    11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 30/07/2015 1 11/12/2014

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi
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