CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Abitain

  • Avis 20134004
    Mairie d'Abitain
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...
    24/10/2013 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page