CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Abbévillers Equipements collectifs

  • Avis 20183368
    Mairie d'Abbévillers
    Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...
    25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
  • Conseil 20183380
    Mairie d'Abbévillers
    Caractère communicable du plan du réseau électrique de la commune détenu par ENEDIS qui doit...
    25/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Eau 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page