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Métropole du Grand Nancy Agriculture

  • Avis 20183776
    Métropole du Grand Nancy
    Communication des éléments suivants concernant le lot n° 9 « Peinture, revêtements de sols...
    31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20185828
    Métropole du Grand Nancy
    Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
    17/05/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20190200
    Métropole du Grand Nancy
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
    27/06/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20211084
    Métropole du Grand Nancy
    Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/12/2018 1 17/05/2019 1 27/06/2019 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Délégation de service public 2 Marché public

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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