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Métropole du Grand Nancy Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20183776
    Métropole du Grand Nancy
    Communication des éléments suivants concernant le lot n° 9 « Peinture, revêtements de sols...
    31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20185828
    Métropole du Grand Nancy
    Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
    17/05/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20190200
    Métropole du Grand Nancy
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
    27/06/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2018 1 17/05/2019 1 27/06/2019

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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