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Métropole Rouen Normandie Sans objet/Communiqué

  • Avis 20180689
    Métropole Rouen Normandie
    Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
    28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20184228
    Métropole Rouen Normandie
    Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 : 1) le...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
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Séances

1 28/06/2018 1 31/12/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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