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Métropole Nice-Côte-d'Azur Economie

  • Avis 20165747
    Métropole Nice-Côte-d'Azur
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
    12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20143727
    Métropole Nice-Côte-d'Azur
    Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...
    30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20131789
    Métropole Nice-Côte-d'Azur
    Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
    06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
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Séances

1 06/06/2013 1 30/10/2014 1 12/01/2017

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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