CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Métropole Nice-Côte-d'Azur Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20143727
    Métropole Nice-Côte-d'Azur
    Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...
    30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20131789
    Métropole Nice-Côte-d'Azur
    Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
    06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 30/10/2014

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page