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Métropole Nice Côte d'Azur Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20182597
    Métropole Nice Côte d'Azur
    Copie des documents suivants portant mention du visa de la préfecture pour chacune des pièces...
    31/10/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20224693
    Métropole Nice Côte d'Azur
    08/09/2022 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20233943
    Métropole Nice Côte d'Azur
    07/09/2023 Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/10/2018 1 08/09/2022 1 07/09/2023

Mots-clés

2 Territoriale 1 Carrière 1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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