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Métropole Aix-Marseille Provence Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20212033
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
    06/05/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inachevé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Inspection Délégation de service public Eau
  • Avis 20214920
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...
    23/09/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
  • Avis 20225807
    Métropole Aix-Marseille Provence
    03/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/05/2021 1 23/09/2021 1 03/11/2022

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Eau 1 Enquête publique 1 Inspection

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée
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