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Mâconnais-Beaujolais Agglomération (MBA)

  • Avis 20190880
    Mâconnais-Beaujolais Agglomération (MBA)
    Communication du rapport d'enquête administrative diligentée par Monsieur X.
    26/09/2019 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20210134
    Mâconnais-Beaujolais Agglomération (MBA)
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'avis détaillé du...
    04/03/2021 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/09/2019 1 04/03/2021

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
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