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La Roche-sur-Yon Agglomération

Avis 20193704
La Roche-sur-Yon Agglomération

Communication, en sa qualité d'élu communautaire, du rapport d'expertise du groupement CALIA...

30/01/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 202306968
La Roche-sur-Yon Agglomération

14/12/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public