CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)

  • Avis 20200250
    Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)
    Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission paritaire d'établissement le...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public
  • Avis 20220313
    Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)
    Communication, à la suite de la décision d'exclusion prise à l'encontre de son client, des...
    10/03/2022 Défavorable/Appréciation Favorable Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Scolarité et examens
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Etablissement supérieur 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page